Calligraphie Arabe Hosni

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Conditions de vente et propriété intellectuelle

www.calligraphie-arabe-hosni.com

Exposition dans la salle d'exposition de la mairie d'Aucamville (Haute-Garonne)

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Atelier de calligraphie à la salle d'exposition de la mairie d' Aucamville, ouvert aux enfants, adultes et séniors (Haute-Garonne)

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Posters disponibles à commander

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HOSNI.V NASR

LE MAÎTRE DES MAÎTRES

Propriété Intellectuelle

Toute reproduction ou imitation du style est interdite (style déposé ), quel que soit le mode de reproduction

(sérigraphie, imprimerie, photographie, impression laser, déformation en 3D, et autres etc...), et quel que soit le support (bois, tissu, verre ou autres etc...). L'usage des oeuvres achetées est exclusivement personnel, elles ne peuvent être commercialisées par l'acheteur ni être utilisées dans un but commercial ( CF. Code de la Propriété Intellectuelle)

Toutes les oeuvres sont enregistrées légalement en cas de litige, en partie à SCAM VELASQUEZ et à L'I.N.P.I. au nom de l'artiste.

Tout usage d'une calligraphie vendue doit rester strictement privée. Toute publication sur internet et/ou en tant que logo d'entreprise (ouvert au public) ou autre mode d'exposition, est soumis à l'autorisation spéciale ,après accord avec l'artiste

Conditions de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par L'association Calligraphie d'Orient, immatriculée au répertoire SIREN loi 1901 numéro 492 851 647, A.P.E. 913E, CCP 10668325037, ci-après dénommée « Association Calligraphie d'Orient » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « Association Calligraphie d'Orient » dénommée ci-après « l'acheteur ».

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Association Calligraphie d'Orient et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Association Calligraphie d'Orient, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Association Calligraphie d'Orient. Association Calligraphie d'Orient se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Association Calligraphie d'Orient. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Association Calligraphie d'Orient se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués comprennent [ou ne comprennent pas] les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Commandes

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;

- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

- valider sa commande après l'avoir vérifiée;

- effectuer le paiement dans les conditions prévues;

- confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L?ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, ne bénéficient d'aucun délai de rétractation à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement, dans la mesure ou l'oeuvre a été vu par l'acheteur.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire, chèque ou virement; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Association Calligraphie d'Orient.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Association Calligraphie d'Orient : 81 rue Saint-Roch 31400 Toulouse (boite aux lettre numero 70) dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de Association Calligraphie d'Orient sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Association Calligraphie d'Orient.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Association Calligraphie d'Orient.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Association Calligraphie d'Orient se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à V. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve

Association Calligraphie d'Orient archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de V. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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